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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOL'AIL
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SOLAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAIL
SOL'AIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1440024
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1997

Présentation de la marque SOLAIL

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOL'AIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOL'AIL domicilié(e) 14, avenue FranÇois Sommer, 92160 ANTONY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle AGRA - France.

La marque SOLAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAIL est expirée depuis le 14 décembre 1997.

SOL'AIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SOL'AIL (S.A.) - 14, avenue FranÇois Sommer, 92160 ANTONY. - France


Melle AGRA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conserves, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses commestibles;sauces à salade;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.